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Directrice de publication : 
Sonia BRAULT
SO PRINT CONSULTING
19 rue du Chêne Vert
16200 JARNAC

Conseil en Communication :
Karine Viry
karine.viry@gmail.com

Conception & Réalisation :
SO PRINT CONSULTING

Crédits Photographiques :
Libres de droits

Hébergement :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

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Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet : Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent toutes les ventes réalisées sur le site So Print Consulting entre le vendeur et toute personne (ci-après « le client ») souhaitant acheter les produits proposés en ligne.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Produits et personnalisation : Les produits proposés sont destinés à la personnalisation sur support textile ou objet (t-shirts, sacs, mugs, accessoires, etc.). 
Le client peut fournir ses propres éléments de création : images, logos, textes ou motifs.
Le client est seul responsable du contenu transmis. Il garantit qu’il dispose des droits nécessaires sur les éléments fournis et que ces derniers ne contreviennent à aucune loi ni aux droits de tiers (marques, droits d’auteur, droit à l’image, etc.).
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande qui contiendrait un contenu illégal, discriminatoire, diffamatoire, sexiste, raciste, violent, ou contraire aux bonnes mœurs.

Commande :

Le processus de commande comprend les étapes suivantes :

Réception d’un e-mail de confirmation de commande.
La commande ne devient définitive qu’après paiement intégral.

Sélection du produit et choix de la personnalisation.

Validation du panier et des données saisies.

Acceptation des présentes CGV.

Paiement sécurisé.

Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Paiement : Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les règlements peuvent être effectués par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.
Les paiements en ligne sont sécurisés via un prestataire de paiement conforme aux normes en vigueur.

Livraison : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais sont mentionnés à titre indicatif ; un éventuel retard ne saurait justifier une annulation ou un dédommagement.
 Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.

Absence de droit de rétractation : Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou personnalisés.
Les commandes de produits personnalisés ne peuvent donc être modifiées, annulées ou remboursées après paiement, sauf erreur de la part du vendeur ou défaut du support avant personnalisation.

Garantie et conformité : Les produits sont réalisés selon les informations et visuels validés par le client. De légères variations de rendu, de teinte ou de positionnement peuvent apparaître et ne constituent pas un motif de réclamation.
En cas de défaut dû au vendeur, un échange ou un remboursement partiel pourra être proposé après analyse du produit reçu.

Limitation de responsabilité :

Le vendeur agit en qualité d’exécutant technique.
Il ne pourra être tenu responsable :

des dommages indirects ou pertes liées à l’utilisation du produit.

des contenus fournis par le client ;

des erreurs validées lors du bon à tirer (BAT) ;

Données personnelles : Les données personnelles du client sont collectées et utilisées pour le traitement des commandes, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification et de suppression par e-mail à l’adresse suivante : sonia@soprintconsulting.fr

Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site (images, textes, graphismes, logo, design) restent la propriété exclusive du vendeur et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

Droit applicable et litiges : Les présentes CGV sont soumises au droit français.
 En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, le client consommateur pourra saisir le médiateur de la consommation compétent ou les tribunaux français territorialement compétents.